4991 résultats trouvés

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche intitulée "Criminele mobiliteit op daderniveau: …

Précédemment, le lancement de Google Street View dans d'autres pays avait suscité de vives inquiétudes concernant la vie privée. À …

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche "Evolution des stocks de carbone en Wallonie à l'échelle …

Demande d’avis sur la proposition de loi modifiant la réglementation en ce qui concerne l’écart salarial entre hommes et femmes

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche intitulée "Projet de doctorat : Doing gender ? Étude …

Demande d'avis concernant le projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2004 fixant les normes auxquelles les programmes de soins "pathologie …

Demande d'avis relatif au projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 juin 2003 fixant les normes auxquelles un centre de transplantation doit répondre …

Demande d'avis concernant le projet d'arrêté royal fixant les normes auxquelles une fonction "coordination locale des donneurs" doit répondre pour être …

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche "Projet de biomonitoring humain à Charleroi (Hubimap)" …

Demande d'avis concernant l'accord de coopération en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport